Conditions générales de vente
Contenu à compléter. Ce texte est un placeholder de travail : il doit être finalisé et validé juridiquement avant toute ouverture des ventes.
1. Identité du vendeur
À compléter : dénomination sociale, siège, numéro d'entreprise (BCE / SIREN), TVA.
2. Produits et prix
Prix en euros, toutes taxes comprises. Frais de livraison indiqués avant paiement.
3. Commande et paiement
À compléter selon les moyens de paiement réellement activés à l'ouverture de la boutique.
4. Livraison
Voir la page Livraison. Aucun délai contractuel n'est garanti à ce stade.
5. Rétractation
Voir la page Retours.
6. Garanties
À compléter : garantie légale de conformité et vices cachés.
7. Litiges et droit applicable
À compléter : droit applicable, médiation de la consommation, juridiction compétente.